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Procès-verbaux

Procès-verbaux des séances du Conseil municipal dûment adoptés.

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PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 1 MARS 2010

Procès-verbal de la session ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le premier jour du mois de MARS, l’an deux mille dix à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière.

80.5 KB 12/01/2010 Télécharger 128
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 1 FÉVRIER 2010

Procès-verbal de la session ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le premier jour du mois de février, l’an deux mille dix à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière.

83.5 KB 05/03/2010 Télécharger 79
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 11 JANVIER 2010

Procès-verbal de la session ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le onzième jour du mois de janvier, l’an deux mille dix à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière.

96 KB 05/03/2010 Télécharger 73
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 7 DÉCEMBRE 2009

Procès-verbal de la session ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le septième jour du mois de décembre, l’an deux mille neuf à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière.

131.5 KB 05/03/2010 Télécharger 68
PROCÈS-VERBAL SESSION DU 9 NOVEMBRE 2009

Procès-verbal de la session ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le neuvième jour du mois de novembre, l’an deux mille neuf à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière.

137.86 KB 17/11/2009 Télécharger 164
PROCÈS-VERBAL SESSION D'AJOURNEMENT DU 16 NOVEMBRE 2009

Session d’ajournement du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le seizième jour du mois de novembre, l’an deux mille neuf, 19h30, au 10 Commerciale, Lotbinière.

65.33 KB 17/11/2009 Télécharger 156
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 1er OCTOBRE 2009

Session ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le premier jour du mois d’octobre, l’an deux mille neuf à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière.

117.38 KB 25/10/2009 Télécharger 163
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 8 SEPTEMBRE 2009

Session ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le huitième jour du mois de septembre, l’an deux mille neuf à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière.

125.15 KB 16/10/2009 Télécharger 205
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 3 AOÛT 2009

Session ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le troisième jour du mois d’août, l’an deux mille neuf à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière.

90.82 KB 16/10/2009 Télécharger 251
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 13 JUILLET 2009

Séance extraordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le treizième jour du mois de juillet, l’an deux mille neuf, 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière.

58.1 KB 06/12/2009 Télécharger 250
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 6 JUILLET 2009

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le sixième jour du mois de juillet, l’an deux mille neuf à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière.

127.63 KB 06/12/2009 Télécharger 238
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 1er JUIN 2009

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le premier jour du mois de juin, l’an deux mille neuf à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière.

98.48 KB 08/02/2009 Télécharger 256
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 4 MAI 2009

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le quatrième jour du mois de mai, l’an deux mille neuf à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière.

144.94 KB 04/09/2009 Télécharger 233
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 6 AVRIL 2009

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le sixième jour du mois d'avril, l’an deux mille neuf à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière.

96.87 KB 07/09/2009 Télécharger 264
PROVÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 2 MARS 2009

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le deuxième jour du mois de mars, l’an deux mille neuf à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière

85.88 KB 09/01/2009 Télécharger 251
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 2 FÉVRIER 2009

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le deuxième jour du mois de février, l’an deux mille neuf à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière.

75.5 KB 13/01/2009 Télécharger 277
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 12 JANVIER 2009

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le douzième jour du mois de janvier, l’an deux mille neuf à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière.

60.39 KB 17/06/2009 Télécharger 268
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 1er DÉCEMBRE 2008

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le premier jour du mois de décembre, l’an deux mille huit à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière.

108.93 KB 13/01/2009 Télécharger 250
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 3 NOVEMBRE 2008

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le troisième jour du mois de novembre, l’an deux mille huit à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière.

86.24 KB 13/01/2009 Télécharger 213
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 6 OCTOBRE 2008

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le sixième jour du mois d'octobre, l’an deux mille huit à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière.

83.61 KB 13/01/2009 Télécharger 267
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 2 SEPTEMBRE 2008

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le deuxième jour du mois de septembre, l’an deux mille huit à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière.

74.8 KB 13/01/2009 Télécharger 278
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 4 AOÛT 2008

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le quatrième jour du mois d'août, l’an deux mille huit à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière.

83.12 KB 13/01/2009 Télécharger 265
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 7 JUILLET 2008

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le septième jour du mois de juillet, l’an deux mille huit à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière.

84.94 KB 13/01/2009 Télécharger 244
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 2 JUIN 2008

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le deuxième jour du mois de juin, l’an deux mille huit à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière.

92.42 KB 13/01/2009 Télécharger 219
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 5 MAI 2008

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le cinquième jour du mois de mai, l’an deux mille huit à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière.

138.98 KB 13/01/2009 Télécharger 263
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 7 AVRIL 2008

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le septième jour du mois d'avril, l’an deux mille huit à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière.

103.33 KB 13/01/2009 Télécharger 263
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 3 MARS 2008

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le troisième jour du mois de mars, l’an deux mille huit à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière.

128.73 KB 03/08/2009 Télécharger 234
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 4 FÉVRIER 2008

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le quatrième jour du mois de février, l’an deux mille huit à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière.

75.15 KB 13/01/2009 Télécharger 237
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 14 JANVIER 2008

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le quatorzième jour du mois de janvier, l’an deux mille huit à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière.

138.78 KB 13/01/2009 Télécharger 237
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 3 DÉCEMBRE 2007

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le troisième jour du mois de décembre, l’an deux mille sept à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière.

88.65 KB 26/02/2009 Télécharger 244
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 5 NOVEMBRE 2007

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le cinquième jour du mois de décembre, l’an deux mille sept à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière.

83.78 KB 26/02/2009 Télécharger 253
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 1er OCTOBRE 2007

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le premier jour du mois d'octobre, l’an deux mille sept à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière.

82.76 KB 26/02/2009 Télécharger 248
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 4 SEPTEMBRE 2007

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le quatrième jour du mois de septembre, l’an deux mille sept à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière.

93.11 KB 26/02/2009 Télécharger 254
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 6 AOÛT 2007

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le sixième jour du mois d'août, l’an deux mille sept à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière.

94.12 KB 26/02/2009 Télécharger 214
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 3 JUILLET 2007

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le troisième jour du mois de juillet, l’an deux mille sept à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière.

62.2 KB 26/02/2009 Télécharger 235
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE D'AJOURNEMENT DU 11 JUIN 2007

Séance d'ajournement du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le onzième jour du mois de juin, l’an deux mille sept à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière.

56.78 KB 26/02/2009 Télécharger 232
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 4 JUIN 2007

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le quatrième jour du mois de juin, l’an deux mille sept à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière.

102.28 KB 26/02/2009 Télécharger 258
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 7 MAI 2007

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le septième jour du mois de décembre, l’an deux mille sept à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière.

90.02 KB 26/02/2009 Télécharger 229
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 2 AVRIL 2007

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le deuxième jour du mois d'avril, l’an deux mille sept à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière.

86.93 KB 26/02/2009 Télécharger 246
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 5 MARS 2007

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le cinquième jour du mois de mars, l’an deux mille sept à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière.

77.12 KB 26/03/2009 Télécharger 269
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 5 FÉVRIER 2007

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le cinquième jour du mois de décembre, l’an deux mille sept à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière.

83.84 KB 26/03/2009 Télécharger 240
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 8 JANVIER 2007

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le huitième jour du mois de décembre, l’an deux mille sept à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière.

94.63 KB 26/03/2009 Télécharger 248
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE SPÉCIALE DU 18 DÉCEMBRE 2006 POUR L'ADOPTION DU BUDGET 2007

Séance spéciale pour l'adoption du budget 2007 du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le dix-huitième jour du mois de décembre, l’an deux mille six à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière

97.7 KB 27/10/2009 Télécharger 248
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 4 DÉCEMBRE 2006

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le quatrième jour du mois de décembre, l’an deux mille six à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière

83.73 KB 27/10/2009 Télécharger 239
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 6 NOVEMBRE 2006

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le sixième jour du mois de novembre, l’an deux mille six à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière

93.9 KB 27/10/2009 Télécharger 212
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 2 OCTOBRE 2006

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le deuxième jour du mois de octobre, l’an deux mille six à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière

103.82 KB 27/10/2009 Télécharger 251
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 5 SEPTEMBRE 2006

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le cinquième jour du mois de septembre, l’an deux mille six à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière

89.88 KB 27/10/2009 Télécharger 261
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 7 AOÛT 2006

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le septième jour du mois de août, l’an deux mille six à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière

91.61 KB 27/10/2009 Télécharger 246
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 3 JUILLET 2006

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le troisième jour du mois de juillet, l’an deux mille six à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière

89.13 KB 27/10/2009 Télécharger 233
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 5 JUIN 2006

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le cinquième jour du mois de juin, l’an deux mille six à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière

93.51 KB 27/10/2009 Télécharger 258
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE D'AJOURNEMENT DU 8 MAI 2006

Séance spéciale d'ajournement du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le huitième jour du mois de mai, l’an deux mille six à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière

90.32 KB 27/10/2009 Télécharger 247
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 1er MAI 2006

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le premier jour du mois de mai, l’an deux mille six à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière

102.89 KB 27/10/2009 Télécharger 242
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 3 AVRIL 2006

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le troisième jour du mois d'avril, l’an deux mille six à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière

114.47 KB 27/10/2009 Télécharger 231
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 6 MARS 2006

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le sixième jour du mois de mars, l’an deux mille six à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière

93.59 KB 27/10/2009 Télécharger 239
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 6 FÉVRIER 2006

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le sixième jour du mois de février, l’an deux mille six à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière

89.95 KB 27/10/2009 Télécharger 245
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 9 JANVIER 2006

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le neuvième jour du mois de janvier, l’an deux mille six à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière

102.69 KB 27/10/2009 Télécharger 283
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 19 DÉCEMBRE 2005 POUR L'ADOPTION DU BUDGET 2006

Séance spéciale pour l'adoption du budget 2006 du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le dix-neuvième jour du mois de décembre, l’an deux mille cinq à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière

77.69 KB 27/11/2009 Télécharger 239
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE D'AJOUNEMENT DU 15 DÉCEMBRE 2005

Séance d'ajournement du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le quinzième jour du mois de décembre, l’an deux mille cinq à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière

81.6 KB 27/11/2009 Télécharger 242
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 5 DÉCEMBRE 2005

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le cinquième jour du mois de décembre, l’an deux mille cinq à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière

106.54 KB 27/11/2009 Télécharger 275
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 7 NOVEMBRE 2005

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le septième jour du mois de novembre, l’an deux mille cinq à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière

116.26 KB 27/11/2009 Télécharger 244
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 3 OCTOBRE 2005

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le troisième jour du mois de octobre, l’an deux mille cinq à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière

124.05 KB 27/11/2009 Télécharger 258
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 6 SEPTEMBRE 2005

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le sixième jour du mois de septembre, l’an deux mille cinq à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière

122.65 KB 27/11/2009 Télécharger 265
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 1er AOÛT 2005

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le premier jour du mois d'août, l’an deux mille cinq à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière

108.64 KB 27/11/2009 Télécharger 267
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE SPÉCIALE DU 30 JUIN 2005

Séance spéciale du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le trentième jour du mois de juin,  l’an deux mille cinq à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière

48.39 KB 27/11/2009 Télécharger 226
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 4 JUILLET 2005

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le quatrième jour du mois de juillet, l’an deux mille cinq à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière

119.19 KB 27/11/2009 Télécharger 239
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 6 JUIN 2005

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le sixième jour du mois de juin, l’an deux mille cinq à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière

116.07 KB 27/11/2009 Télécharger 248
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 2 MAI 2005

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le deuxième jour du mois de mai, l’an deux mille cinq à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière

116.77 KB 27/11/2009 Télécharger 267
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 4 AVRIL 2005

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le quatrième jour du mois d'avril, l’an deux mille cinq à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière

105.15 KB 27/11/2009 Télécharger 250
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 8 MARS 2005

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le huitième jour du mois de mars, l’an deux mille cinq à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière

126.11 KB 09/01/2009 Télécharger 253
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 7 FÉVRIER 2005

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le septième jour du mois de février, l’an deux mille cinq à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière

107.46 KB 27/11/2009 Télécharger 288
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 10 JANVIER 2005

Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le dixième jour du mois de janvier, l’an deux mille cinq à 20h00, au 10 Commerciale, Lotbinière

120.42 KB 27/11/2009 Télécharger 252

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